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Guide des membres

Ce guide est un complément à la convention d’adhésion des membres et apporte des précisions quant à la gestion et aux objectifs du programme ainsi qu’au processus d’adhésion à la SORAC. Le rôle et les engagements de la SORAC pour vous représenter, organiser le processus de collecte des écofrais et des appareils ainsi qu’en assurer leur recyclage en fin de vie sont également présentés.

Ce guide constitue une première édition et sera mis à jour régulièrement afin de refléter la réalité des membres, d’y intégrer des compléments d’information utile ainsi que toute nouvelle interprétation règlementaire d’intérêt pour les différents intervenants concernés.

Une version du guide mise à jour sera publiée en 2023. Entre-temps les mises à jour seront publiées sur notre site web et dans notre infolettre.

Convention d’adhésion des membres

Pour adhérer, les membres doivent accepter la convention d’adhésion qui régit leur entente avec la SORAC.

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